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Retour à ArennCo Darts Document en préparation

Cadre légal

Mentions légales

Identification de l’éditeur, du directeur de publication et de l’hébergeur d’ArennCo Darts.

Version de travail. Cette page contient encore des informations à compléter et ne constitue pas un document juridique validé.

Éditeur du service

Quajio, nom commercial de l’entreprise individuelle de Julien Tanguy.

Identité juridique
[À COMPLÉTER]
Adresse
[À COMPLÉTER]
SIRET
[À COMPLÉTER]
Téléphone
[À COMPLÉTER]
Email
contact@quajio.fr
TVA
[Régime de TVA à confirmer]

Directeur de la publication

Julien Tanguy, pour le service ArennCo édité par Quajio.

Une fédération qui éditerait un service en ligne distinct devra identifier son propre représentant légal pour ce service.

Hébergement

Le service est hébergé sur Railway. L’identité et l’adresse de l’hébergeur doivent être confirmées dans la configuration et le contrat utilisés pour la production.

Valeur de travail : Railway Corporation, 548 Market St PMB 68956, San Francisco, California 94104, États-Unis.

Propriété intellectuelle

Les éléments composant ArennCo Darts, notamment le logiciel, la marque, les textes, les visuels et les interfaces, sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Toute réutilisation non autorisée doit être évitée.

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER]